Vous trouverez toutes les informations utiles pour l’inscription au club d’échecs La Tour Saint-Pierroise pour la saison 2023/2024.
L’inscription est valable du 1er septembre 2023 au 31 août 2024.
Pour adhérer à La Tour Saint-Pierroise, l’adhérent signataire doit compléter la fiche d’inscription et reconnait avoir pris connaissance des éléments ci-dessous.
- La fiche d’ Inscription 2023_INDIVIDUELLE
- La fiche d’ Inscription 2023_FAMILLE
Ce tarif comprend l’adhésion au club La Tour Saint-Pierroise et le coût d’une licence fédérale (Licence A ou Licence B).
Le certificat médical
Pour les mineurs, le certificat médical est remplacé par un questionnaire de santé, à remplir au moment de la prise de la licence ou de son renouvellement. La production du certificat médical demeure lorsque les réponses au questionnaire de santé du mineur conduisent à un examen médical.
Pour les personnes majeures, le certificat médical n’est par défaut plus obligatoire, lorsque la personne demandant une licence atteste par écrit avoir répondu non à plusieurs questions d’ordre médical (loi Sport de mars 2022) .
Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif / MINEUR
Questionnaire relatif à l’état de santé du sportif / MAJEUR
Attestation de réponses négatives au questionnaire de santé
Plus de précisions ICI
Droit à l’image
Dans le cadre de l’exécution de la prise de licence et pour la promotion de La Tour Saint-Pierroise et des Échecs, l’adhérent signataire reconnait que La Tour Saint-Pierroise peut procéder à des captations d’image et de voix et à utiliser et diffuser, pour la promotion des Échecs, les images et les voix ainsi captées, sur tous supports de communication quels qu’ils soient, à titre gratuit, et ce, pendant la durée de validité de sa licence.
Honorabilité
Dans le cadre de l’exécution de la prise de licence, l’adhérent signataire atteste avoir été informé de la mise en place d’un contrôle d’honorabilité pour toute personne exerçant ou souhaitant exercer une fonction d’éducateur sportif et/ou d’exploitant d’établissement d’activités physiques et sportives au sens des articles L. 212-1 et L. 322-1 du code du sport. À ce titre, l’adhérent signataire consentira à la transmission des éléments constitutifs de son identité par la Fédération aux services de l’État afin qu’un contrôle automatisé de son honorabilité selon les articles D.131-2 et D.131-2-1 du code du sport soit effectué.
Plus de précisions ICI
Assurances
Tous les licenciés bénéficient de l’assurance FFE lors de la pratique des activités ainsi que lors des déplacements aller-retour : une Individuelle Accident, une garantie Responsabilité Civile. L’attestation d’assurance est disponible sur le site FFE.
Assurance en Responsabilité Civile – Accident corporel des adhérents de la FFE :
Le contrat d’assurance prend effet au 1er septembre 2021. Il est souscrit auprès de la compagnie « SMACL Assurances », par l’intermédiaire du courtier en assurances AIAC, unique interlocuteur de la FFE. Le contrat répond en particulier aux obligations dictées par les articles L321-1 et suivants du Code du Sport.
Concernant le volet « Responsabilité Civile » : Il est formulé selon le principe « tous risques sauf », c’est-à-dire qu’il couvre tout ce qui n’est pas formellement exclu, toujours dans le cadre des activités déclarées. Ce contrat comprend également une garantie « responsabilité personnelle des dirigeants ».
Concernant le volet « Accident corporel et assistance » : Il inclut les garanties relatives au décès, à l’invalidité, et aux frais de traitement dentaire et optique. Il inclut également des garanties d’assistance rapatriement, étendues au monde entier, ce qui n’était pas le cas auparavant. et du montant de la couverture « frais médicaux à l’étranger » pour toutes les équipes de France (76.000€). Nous avons prévu, conformément aux exigences du Code du Sport, la possibilité pour les licenciés, de souscrire des garanties complémentaires dont le but est d’augmenter le montant des garanties Décès et Invalidité. Ces options peuvent être souscrites directement auprès d’AIAC. Un bulletin d’adhésion spécifique est mis à la disposition des licenciés. Une notice d’information est également mise à la disposition des membres de la FFE et sur le site internet de la FFE.
Plus de précisions ICI
Divers
L’association La Tour Saint-Pierroise pourra être amenée à utiliser vos données personnelles. À cette fin, les informations collectées seront susceptibles de donner lieu à un traitement informatique par l’association. À tout moment, conformément à la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et RGPD (Règlement général sur la protection des données), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier, demander leur effacement sous certaines conditions.
Pour l’exercice de ces droits, vous êtes invité à vous adresser au Président de La Tour Saint-Pierroise par mail :
latour.saint-pierroise@orange.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de vos données. Pour toutes informations sur la protection des données individuelles, veuillez consulter le site de la CNIL (www.cnil.fr).
